Glossaire Mozaic Finance Comptes non enregistrés

Le compte non enregistré : le placement imposable, expliqué

Le compte non enregistré est l’option souple et sans plafond : cotisez et retirez autant que vous le voulez, mais payez de l’impôt chaque année sur le revenu et les gains qu’il génère.

Un compte non enregistré, parfois appelé compte imposable ou compte au comptant, est un compte de placement qui n’offre pas l’abri fiscal d’un régime enregistré. Il n’y a ni plafond de cotisation ni restriction de retrait, mais en contrepartie, vous payez de l’impôt sur ce qu’il rapporte.

Comment fonctionne le compte non enregistré

  • Il n’y a ni droits de cotisation ni plafond annuel : vous pouvez investir autant que vous le voulez.
  • Il n’y a aucune restriction de retrait : l’argent est toujours accessible.
  • Les gains en capital sont imposables à la vente, seulement 50 % du gain étant inclus dans votre revenu (le taux d’inclusion standard).
  • Les dividendes canadiens déterminés donnent droit au crédit d’impôt pour dividendes ; les intérêts sont pleinement imposés comme un revenu.
  • Le compte au comptant est la forme standard, sans emprunt, du compte non enregistré, par opposition au compte sur marge.

Comment Mozaic suit votre compte non enregistré

Dans Mozaic, les comptes au comptant et les comptes de placement non enregistrés sont des types de comptes à part entière. Connectez-les par SnapTrade ou Plaid, ou ajoutez-les à la main, et leurs soldes et placements s’ajoutent à votre valeur nette dans votre devise de référence.

Mozaic suit les soldes, les placements et le coût de base pour vous montrer les gains et les pertes. Il ne calcule pas vos impôts : les chiffres vous aident, vous et votre comptable, mais ne constituent pas un conseil fiscal.

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Questions fréquentes

Non. Contrairement au CELI ou au REER, le compte non enregistré n’a ni droits de cotisation ni plafond annuel, et aucune restriction de retrait. En contrepartie, vous payez de l’impôt sur le revenu et les gains qu’il génère.
Les gains en capital sont imposés à la vente, 50 % du gain étant inclus dans votre revenu. Les dividendes canadiens déterminés donnent droit au crédit d’impôt pour dividendes, et les intérêts sont pleinement imposés comme un revenu ordinaire.
Le compte au comptant est un type de compte non enregistré, la version standard où vous investissez uniquement votre propre argent. Le compte sur marge est l’autre type principal, où vous pouvez emprunter contre vos titres.