01 · Partez de vos vrais droits
Saisissez votre chiffre de l'ARC, ou estimez-le
Le suivi des droits vit dans la section Analyses, sous l'onglet Droits de cotisation, et couvre les comptes CELI et CELIAPP. Vous fixez vos droits de départ de l'une de trois façons. La plus juste est de saisir le chiffre directement depuis Mon dossier ARC ou votre dernier avis de cotisation, avec la date à laquelle il était à jour, que Mozaic traite ensuite comme faisant autorité. Si vous ne l'avez pas sous la main, estimez-le à partir de votre année de naissance, en ajoutant une année de résidence si vous êtes devenu résident canadien après 2009, et Mozaic additionne les limites annuelles publiées depuis votre première année d'admissibilité. La troisième option est de saisir votre dépôt net à ce jour.
La voie ARC l'emporte sur la justesse pour une raison simple : seule l'ARC connaît les droits que vous aviez à votre arrivée dans l'application, avant que vos comptes soient connectés. Si vous n'avez jamais cotisé en trop et que vous êtes admissible depuis 2009, le calculateur de droits de cotisation CELI est un moyen rapide d'obtenir ce chiffre de départ sans vous connecter.
02 · Des droits qui suivent vos comptes
Les cotisations comptées, les transferts écartés
Une fois vos droits fixés, Mozaic surveille les entrées dans vos comptes enregistrés et les compte comme des cotisations. Tous les dépôts n'utilisent pas de droits, donc chacun vous revient : un transfert entrant depuis un autre CELI ne compte pas contre votre limite, et vous le désactivez dans la fiche de révision pour que le total courant reste exact. Vous pouvez aussi ajouter des cotisations que Mozaic ne voit pas, comme un dépôt fait avant la connexion de votre compte.
Droits CELI restants30 500 $
Cotisé 78 500 $Droits totaux 109 000 $
Estimation d'après vos données enregistrées, à réconcilier avec l'ARC.
03 · Pourquoi c'est une estimation
Franc sur ce qu'un suivi peut et ne peut pas savoir
Chaque chiffre que Mozaic montre ici est une estimation de planification, pas un conseil fiscal, et l'application le répète sur chaque écran de droits. Deux choses empêchent un suivi d'avoir le dernier mot. Mozaic ne voit que les cotisations faites après la synchronisation de vos comptes, donc tout ce qui précède cette fenêtre doit être saisi à la main ou capté par votre chiffre de départ de l'ARC. Et les retraits de CELI libèrent des droits le 1er janvier de l'année suivante, pas le jour du retrait, donc en cours d'année le chiffre courant peut se situer un peu à l'écart de celui de l'ARC.
C'est pourquoi le chiffre de l'ARC que vous saisissez sert d'ancrage et tout le reste s'ajuste autour. Servez-vous du suivi pour rester au fait de vos droits pendant l'année et éviter les erreurs évidentes. Avant une grosse cotisation, confirmez d'abord le chiffre exact dans Mon dossier ARC. L'ARC est la source officielle de vos droits de cotisation, et Mozaic est conçu pour s'accorder avec elle, pas pour la remplacer.
04 · Avant la cotisation excédentaire
Un avertissement vaut mieux qu'une pénalité
Tout l'intérêt du suivi des droits, c'est le moment juste avant de les dépasser. Quand vos cotisations approchent ou franchissent votre limite, Mozaic le signale et vous rappelle que l'ARC facture 1 % par mois sur le plus haut montant excédentaire, pour chaque mois où il reste dans le compte. Recotiser un montant retiré plus tôt la même année est le piège classique, parce que les droits ne reviennent qu'en janvier, et c'est exactement ce que l'avertissement sert à éviter.
Votre CELI s'inscrit aussi dans le portrait d'ensemble. Les mêmes comptes alimentent votre valeur nette, vos positions de placement et vos flux de trésorerie, donc le suivi des droits est une vue parmi d'autres plutôt qu'un calculateur isolé que vous consultez une fois par an et oubliez.