Vos droits de cotisation CELI sont un seul montant, mais il y a deux façons de l'obtenir, et elles concordent rarement. L'Agence du revenu du Canada en affiche un dans votre compte de l'ARC. Vos propres relevés, additionnés, en donnent un autre. Quand ils diffèrent, l'ARC est claire sur celui à utiliser avant de cotiser : le vôtre.
Ce guide montre où se trouve le chiffre de l'ARC, pourquoi il est en retard de par son fonctionnement, et comment en tirer le montant qui compte vraiment : combien vous pouvez verser aujourd'hui sans payer l'impôt de 1 % par mois sur l'excédent. La référence officielle est la page de l'ARC Calculer vos droits de cotisation aux CELI.
En bref
- Le chiffre de l'ARC correspond à vos droits au début de l'année, établis à partir de ce que vos banques et courtiers ont déclaré pour l'année précédente.
- Fiez-vous-y seulement après la mise à jour du printemps. De janvier à avril, il inclut déjà le plafond de la nouvelle année, mais peut encore ignorer les cotisations de l'année précédente.
- Il n'inclut jamais ce que vous avez fait cette année. Les cotisations depuis le 1er janvier n'ont pas encore été soustraites.
- Vos vrais droits aujourd'hui = le chiffre de l'ARC pour le début de l'année, moins tout ce que vous avez versé dans vos CELI depuis le 1er janvier.
- Les retraits de cette année ne comptent pas encore. Ils redeviennent des droits le 1er janvier prochain.
- Sans compte de l'ARC, vous pouvez refaire le calcul à partir de votre année de naissance avec le calculateur de droits de cotisation CELI, gratuit.
Étape 1 : trouver le chiffre dans votre compte de l'ARC
L'ARC donne elle-même le chemin :
- Connectez-vous à votre compte de l'ARC (Mon dossier).
- Choisissez votre compte Particulier.
- Choisissez Régimes d'épargne et de pension.
- Choisissez Afficher les détails du CELI.
- Choisissez Droits de cotisation.
La page affiche vos droits de cotisation au début de l'année. Notez le montant avec la date à laquelle il s'applique. Cette date compte plus que le montant, parce qu'elle vous dit quelles cotisations sont déjà prises en compte.
Le même écran offre un calculateur : dans le message d'avertissement, choisissez le lien pour calculer vos droits avec vos propres dossiers, puis Faire votre propre calcul. La version papier est la feuille de calcul des droits de cotisation au CELI, formulaire RC343.
Étape 2 : comprendre pourquoi il est en retard
L'ARC ne voit pas votre CELI en temps réel. Chaque banque et courtier lui envoie une déclaration par année, avec vos cotisations et vos retraits de l'année civile précédente. L'ARC met ensuite votre compte à jour une fois, au printemps. Pour 2026, elle indiquait qu'elle traiterait les dossiers de 2025 d'ici avril 2026, et que c'était « le meilleur moment » pour vérifier.
Ce calendrier crée trois écarts :
- L'année en cours manque entièrement. En octobre, le chiffre de l'ARC ne sait rien des cotisations de février, juin ou septembre.
- L'année précédente peut manquer avant le printemps. Le 1er janvier, le nouveau plafond est ajouté tout de suite, mais les cotisations de l'année précédente ne sont peut-être pas encore déclarées. Le montant peut donc être trop élevé. L'exemple de l'ARC elle-même : une épargnante vérifie le 1er janvier, voit des droits qui ignorent encore la cotisation de l'année précédente, cotise sur cette base et se retrouve en excédent.
- Une déclaration erronée reste erronée jusqu'à sa correction. Si vous n'êtes pas d'accord avec ce qu'un émetteur a déclaré, l'ARC vous demande de communiquer avec cet émetteur, qui doit lui envoyer une déclaration modifiée.
Rien de tout cela n'est une erreur. C'est pourquoi la page de l'ARC dit, en toutes lettres, d'utiliser vos propres dossiers financiers pour calculer vos droits disponibles, et non les renseignements de votre compte de l'ARC.
Étape 3 : le corriger avec vos propres relevés
La formule de l'ARC pour les droits de l'année est :
- le plafond de l'année (7 000 $ en 2026)
- plus les droits inutilisés des années précédentes
- plus les retraits faits l'année précédente
- moins les cotisations déjà versées cette année
Une fois la mise à jour du printemps faite, les trois premières lignes correspondent au chiffre de l'ARC. En pratique, vous ne faites donc que la dernière ligne :
Droits aujourd'hui = droits ARC au début de l'année − cotisations à tous vos CELI depuis le 1er janvier
Un exemple. En mai 2026, après la mise à jour du printemps, votre compte de l'ARC affiche 23 500 $ de droits au début de 2026. Depuis, vous avez versé 4 000 $ dans le CELI de votre banque en février et 6 000 $ dans un deuxième CELI chez votre courtier en août. Vos droits aujourd'hui : 23 500 $ − 4 000 $ − 6 000 $ = 13 500 $.
Deux détails piègent souvent :
- Les retraits de cette année n'ajoutent rien pour l'instant. Si vous avez aussi retiré 5 000 $ en mai, vos droits aujourd'hui sont toujours de 13 500 $. Ces 5 000 $ reviennent le 1er janvier 2027. Les remettre plus tôt, alors que vous êtes près de la limite, crée un excédent.
- Les transferts entre institutions ne sont pas des cotisations quand ils se font par transfert direct. Déplacer un CELI d'une banque à une autre avec le formulaire de transfert n'utilise pas de droits. Retirer l'argent et le déposer vous-même, oui.
Si vous n'avez jamais eu de compte de l'ARC
Vous pouvez quand même obtenir le montant. Vos droits totaux sont la somme de chaque plafond annuel depuis la plus tardive de ces années : 2009, l'année de vos 18 ans et l'année où vous êtes devenu résident, moins ce que vous avez cotisé, plus les retraits des années précédentes. Une personne qui avait 18 ans ou plus et résidait au Canada en 2009, et qui n'a jamais cotisé, a 109 000 $ de droits en 2026.
Le tableau des plafonds CELI par année donne chaque plafond et le total selon l'année de naissance. Le calculateur de droits CELI fait la somme et soustrait ce que vous indiquez avoir cotisé. Vous pouvez aussi communiquer avec l'ARC et poser la question.
Pourquoi votre banque ne peut pas vous le dire
Votre banque ou votre courtier sait exactement ce que vous avez versé dans son CELI. Il ne connaît pas le CELI que vous avez ouvert ailleurs, et il ne voit pas vos droits. C'est pourquoi une institution acceptera un dépôt qui vous fait dépasser la limite, sans aucun avertissement.
L'impôt sur un excédent est de 1 % par mois sur l'excédent le plus élevé du mois, jusqu'à ce que vous retiriez l'excédent ou que de nouveaux droits arrivent le 1er janvier. La protection est simple : avant tout dépôt important, refaites l'étape 3 avec chacun de vos CELI.
Garder le montant à jour
La méthode ci-dessus fonctionne avec un carnet. Le plus difficile, c'est de se souvenir de chaque cotisation, dans chaque compte, jusqu'à la prochaine mise à jour du printemps.
Dans Mozaic, la vue Droits de cotisation (sous Analytique) repose sur cette méthode. Vous saisissez le montant de votre compte de l'ARC et la date à laquelle il s'applique, et Mozaic soustrait les cotisations qu'il détecte ensuite dans vos CELI connectés, dans toutes vos institutions. Vous vérifiez les entrées détectées (en désactivant, par exemple, un transfert qui n'utilise pas de droits), et un badge indique si vous êtes dans les limites ou en dépassement. Les retraits redeviennent des droits le 1er janvier de l'année suivante, comme le veut la règle. Sans chiffre de l'ARC, vous pouvez entrer votre année de naissance pour obtenir une estimation, identifiée comme telle.
C'est un outil de suivi, pas un conseil fiscal : l'ARC reste la source officielle, et il vaut la peine de vérifier votre compte de l'ARC avant une cotisation importante. Mozaic est gratuit pour le suivi manuel; la synchronisation automatique de vos comptes bancaires et de courtage coûte 99 $ CA par année, et la page des tarifs donne les détails.
En résumé
Vérifiez votre compte de l'ARC une fois par année, après la mise à jour du printemps, et notez le montant avec sa date. Si vous avez besoin du chiffre entre janvier et avril, partez plutôt du montant du printemps précédent et de vos propres relevés. Entre deux mises à jour, soustrayez ce que vous cotisez. Laissez de côté les retraits de l'année jusqu'en janvier. Ainsi, le chiffre de l'ARC et le vôtre concorderont chaque printemps, et vous éviterez l'impôt de 1 %.